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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AC INTERNATIONAL
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SANI'FLAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

SANI'FLAM
AC INTERNATIONAL SARL

Numéro de dépôt :
3521289
Date de dépôt :
27/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2017
SANI\'FLAM de AC INTERNATIONAL

Présentation de la marque SANI'FLAM

Déposée le 27 août 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANI'FLAM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AC INTERNATIONAL domicilié(e) 0 ZI, ROUTE DE RASSY, BP 18,02470 NEUILLY ST FRONT - 02470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 388 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK FOURNIER AC INTERNATIONAL domicilié(e) ZI, ROUTE DE RASSY, BP 18,02470 NEUILLY ST FRONT - 02470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANI'FLAM est expirée depuis le 27 août 2017.

AC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : REGULAR , BARRAGE INSECTES


AC INTERNATIONAL SARL - 0 ZI, ROUTE DE RASSY, BP 18,02470 NEUILLY ST FRONT - 02470 - France - SIREN 440388593


PATRICK FOURNIER AC INTERNATIONAL - ZI, ROUTE DE RASSY, BP 18,02470 NEUILLY ST FRONT - 02470 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage.